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Mentions Légales

 

Vous êtes en train de visiter le site Internet de Belambra City  (ci-après « le Site »). Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions de lire attentivement ces mentions avant tout accès aux pages suivantes du Site. Les mentions légales pouvant être amenées à être modifiées, l’internaute est invité à les consulter régulièrement. Si l’internaute utilise le service de réservation en ligne établi sur le Site, il doit prendre connaissance des conditions générales de vente. L’accès et l’utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant au Site, l’internaute accepte, sans limitation ni réserves, ces conditions.


1. PROPRIETE DU SITE

 

Le présent Site est édité par : Belambra City, SARL au capital de 300.000 euros, Immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 508  680 006 Siège social : Belambra City - Centralis - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 Bourg La Reine - France Tél : 01 77 70 90 00 Il est accessible aux adresses suivantes : www.belambra-lyon-villemanzy.fr et .com ou www.belambra-villemanzy.fr et .com
Le directeur de la publication du Site est Mme Valérie Cotinaud . Le Site est hébergé par INTERMEDIATIC. Le Site a été créé par Belambra City (residence.villemanzy@belambra.fr).

 

2. INFORMATIONS FIGURANT SUR LE SITE

 

Les informations regroupées sur le Site sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle des activités de Belambra City. Belambra City se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. Belambra City ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, Belambra City se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis. Belambra City fournit ces informations à des fins purement informatives. Belambra City s'efforce de contrôler la véracité des informations et de maintenir le Site à jour. Cependant, aucune garantie n'est apportée concernant l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur le Site. Par conséquent et à l'exception d'une faute lourde ou intentionnelle, Belambra City décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le Site ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur le Site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de Belambra City notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site.

 

3. PROPRIETE INTELLECTUELLE

 

Toutes les images, informations au sens large, marques, photos, logos et noms de domaine figurant sur le Site sont la propriété de Belambra City ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d'un document ou d'une information figurant sur le Site est soumise à l'autorisation écrite et préalable de Belambra City à l'exception d'une copie à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention. Toute exploitation non autorisée du Site ou de son contenu engagerait la responsabilité de l’internaute et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de Propriété intellectuelle. Toute cession ou licence d'un des éléments constitutifs du Site est soumise à l'autorisation préalable et écrite de Belambra City, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires. Tout lien du Site est donc strictement interdit et en conséquence, aucun élément figurant sur une page du Site ne peut être partiellement ou totalement diffusé, transféré ou inséré sur un autre site, sauf autorisation expresse.

 

4. SITES DE TIERS ET LIENS HYPERTEXTES

 

Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, Belambra City a inséré sur le Site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de Belambra City ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel l’internaute aurait accès via le Site. Belambra City ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, Belambra City n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers. Toute utilisation d’un lien hypertexte vers un autre site est faite sous la seule responsabilité de l’internaute. Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers le Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et écrit de Belambra City. Belambra City insiste sur les moyens que l’internaute doit mettre en œuvre pour éviter toute contamination du Site.



5. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS / PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES


A- USAGE DES DONNÉES COLLECTÉES

Belambra City n'utilisera les données recueillies que pour répondre aux demandes des internautes du Site, satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie et signaler aux internautes les nouveautés ou les nouveaux services sur le Site que si les internautes lui en donnent expressément l'autorisation. Belambra City utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui ont été indiquées à l’internaute au moment où l’internaute les a fournies. Les données personnelles que l’internaute aura fournies ou résultant de sa navigation sur le Site sont réservées à un usage strictement interne à Belambra City. Belambra City s’engage à ne pas divulguer, ni vendre, ni louer, ni échanger volontairement à des tiers ou à quelque organisation extérieure que ce soit en vue de leur utilisation, sans autorisation, les informations que l’internaute lui fournit (à savoir son nom, son adresse, son numéro de téléphone et son adresse électronique). Néanmoins, Belambra City pourra être amené à communiquer ces données personnelles, exclusivement, afin d’assurer l’exécution de la commande de l’internaute.


B- MESURES DE CONFIDENTIALITÉ

Belambra City a mis en place des ressources dédiées permettant de stocker de manière sûre les informations personnelles afin d'éviter des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.

 

C - ACCÈS AUX DONNÉES PERSONNELLES

Afin de permettre l'utilisation des fonctions de personnalisation, il sera demandé à l’internaute de fournir des données personnelles (nom, adresse, adresse électronique). Vous êtes tout à fait libre de refuser de transmettre de telles données. Il est cependant possible que l’internaute ne soit pas en mesure d'accéder à certaines fonctions ou de recevoir les informations demandées. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, sur simple demande de la part de l’internaute et quel qu'en soit le moment, Belambra City supprimera ou modifiera les données personnelles que l’internaute lui a fournies. Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : www.cnil.fr. Belambra City s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site. L’internaute trouvera ci-après le type d'informations que Belambra City est en mesure de recueillir lorsque celui-ci visite le Site, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement. Si l’internaute souhaite accéder à ses données personnelles, les faire modifier, les faire rectifier ou en demander la suppression, il doit adresser sa demande par courrier à Belambra City, à l'attention de : Belambra City - Centralis - 63 avenue du Général Leclerc - 92340 Bourg La Reine - France. Belambra City se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du site énoncées ci-dessus.

 

 

6. LIMITATION DE RESPONSABILITE Belambra City ne peut être tenu responsable à l’égard de l’internaute :


• des erreurs ou omissions diffusées sur le Site,
• des dommages directs ou indirects, quelles qu'en soient les causes, natures et conséquences, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du Site, y compris l’accessibilité, les pertes de données, détérioration, destruction ou virus, qui pourraient affecter l’équipement de l’internaute et/ou de la présence de virus sur ce Site,
• des conséquences des modifications du contenu du Site, Belambra City se réservant le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis, • tout dommage ou virus qui pourrait endommager ou rendre inutilisable son équipement informatique suite à la visite du Site.

 

 

7. DROIT APPLICABLE – JURIDICTIONS COMPETENTES

 

Le Site a été conçu en France. Même s'il est accessible par d'autres utilisateurs, le Site et son contenu sont destinés à l'accès et l'utilisation des résidents français. Le Site et son contenu sont régis par la loi française. Tout litige sera du ressort des juridictions compétentes en France.
Crédits : Conception / Réalisation / Développement / Hébergement : INTERMEDIATIC  (12 rue du cimetière L-8413 STEINFORT – Luxembourg – tél +352 26 30 55 32 )

Crédit Photos: BELAMBRA City - Cotinaud V - Ribes P – Samuel T - X

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